Marque expirée - Marque en non vigueur

Cheville RC
RAM Chevilles et Fixations SA

Numéro de dépôt :
3459407
Date de dépôt :
25/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2016
Cheville RC de RAM Chevilles et Fixations

Présentation de la marque Cheville RC

Déposée le 25 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) RAM Chevilles et Fixations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cheville RC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAM Chevilles et Fixations domicilié(e) 8 avenue ampère,91320 WISSOUS - 91320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 105 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAM Chevilles et Fixations domicilié(e) 8 avenue ampère,91320 WISSOUS - 91320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cheville RC est expirée depuis le 25 octobre 2016.

RAM Chevilles et Fixations a également déposé les autres marques suivantes : RAMSPEED , RAMTWIST , RAMSPOT , RAMCLIP , AGGRIP , RAM CHEVILLES ET FIXATIONS , FRANCETWIST , RAMTWIST , RAMFIX , CLIPEO


RAM Chevilles et Fixations SA - 8 avenue ampère,91320 WISSOUS - 91320 - France - SIREN 562105361


RAM Chevilles et Fixations - 8 avenue ampère,91320 WISSOUS - 91320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Inscription le 18 février 2014 - Changement de dénomination n°618753 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-18

Inscription le 18 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618752 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-18

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;

Matériaux de construction non métalliques.